MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du Site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://qapture-photographie.fr, est édité par : Madame Quiteri Lesellier, agissant en qualité d’Entrepreneur Individuel (EI).

• Siège social : 34 Rue Alphonse Daudet, 11000 CARCASSONNE.

• SIRET : 879 968 147 00022.

• Numéro de téléphone : 0637953041

• Adresse email : qapturephoto@gmail.com

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du Site est Madame Quiteri Lesellier.

3. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par la société o2switch.

• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

• Téléphone : 04 44 44 60 40.

• Site internet : www.o2switch.fr

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce Site (textes, logos, graphismes, icônes) ainsi que toutes les photographies sont la propriété exclusive de Quiteri Lesellier, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'éditeur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Litiges et Médiation

Les présentes conditions du Site sont régies par les lois françaises. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français. Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, l'éditeur propose un dispositif de médiation de la consommation (en cours de désignation).